SCoT du Pays du Haut Doubs
Enquête publique

du lundi 11 septembre au vendredi 13 octobre 2023

Le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays du Haut Doubs définit les grands principes d’organisation du Haut-Doubs en répondant à plusieurs questions :
- Quel développement de l’habitat sur notre territoire ? Dans quelle commune ces logements doivent-il être construits ? Combien ? Quel type de logement ?
- Quel développement du commerce et de l’industrie ? Où en priorité ?
- Comment organiser les déplacements sur le territoire du Haut Doubs pour réduire les émissions de polluants et de gaz à effet de serre ?
- Comment construire demain sans consommer trop de terres agricoles ?
- Quelles zones naturelles à protéger ? Les tourbières ? Les prés-bois ? Les prairies pâturées ?
- Quels paysages mettre en valeur pour conserver l’identité du Haut-Doubs ?

Vous trouverez réponse à ces questions dans le dossier du SCoT du Pays du Haut-Doubs soumis à enquête publique.
* Disponible en format numérique sur le site du Pays du Haut-Doubs : http://haut-doubs.org/le-scot.html et sur le site comportant le registre dématérialisé sécurisé : https://www.registre-dematerialise.fr/4756
* Disponible en format papier dans les 9 lieux d’enquête publique (cf. carte suivante) du lundi 11 septembre au vendredi 13 octobre.

Vous pourrez exprimés votre avis :
- préférentiellement sur le registre dématérialisé, à l’adresse suivante : https://www.registre-dematerialise.fr/4756 ;
- Par courriel à enquete-publique-4756@registre-dematerialise.fr
- Sur les registres en format papier ouverts aux lieux d’enquête (cf carte suivante) ;
Vous pourrez également rencontrer la commission d’enquête lors de 16 permanences :
- Le lundi 11 septembre 2023 à Pontarlier de 8h30 à 11h30 ;
- Le samedi 16 septembre 2023 à Labergement-Ste-Marie de 10h à 12h ;
- Le jeudi 21 septembre 2023 à Montbenoit de 15h à 18h ;
- Le lundi 25 septembre 2023 à Levier de 9h à 12h ;
- Le lundi 25 septembre 2023 à Frasne de 14h à 17h ;
- Le mercredi 27 septembre 2023 à Bians-les-Usiers de 9h à 11h30 ;
- Le mercredi 27 septembre 2023 à Mouthe de 14h à 17h ;
- Le vendredi 29 septembre 2023 aux Hôpitaux-Vieux de 9h à 12h ;
- Le vendredi 29 septembre 2023 à Levier de 14h à 16h ;
- Le mardi 3 octobre 2023 à Montbenoit de 9h à 12h ;
- Le mardi 3 octobre 2023 à Gilley de 14h à 17h ;
- Le samedi 7 octobre 2023 à Gilley de 9h à 12h ;
- Le vendredi 13 octobre 2023 à Labergement-ste-Marie de 10h à 12h ;
- Le vendredi 13 octobre 2023 aux Hôpitaux Vieux de 9h à 12h ;
- Le vendredi 13 octobre 2023 à Frasne de 14h à 17h ;
- Le vendredi 13 octobre 2023 à Pontarlier de 14h à 18h.